Copyright

Copyright et conditions

Les photos et/ou les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit.

Les conditions ci-après engagent formellement les signataires du présent contrat de cession. Chacun des signataires déclarent détenir les pouvoirs nécessaires de représentativité.

Propriété de ce Site Web : http://bololo.fr . Loïc Pénet est propriétaire et opérateur de ce site Web. Tout le contenu réalisé ou mis à disposition sur ce site Web, y compris, mais non exclusivement, les textes, les graphiques, les photographies, (ci-après  » Le Contenu « ) est la propriété de Loïc Pénet.

Tous les éléments, toute photo et/ou texte du site Web h http://bololo.fr , y compris, mais non exclusivement, la conception générale et le Contenu, sont protégés par des brevets, des copyrights, des droits d’auteur, des marques déposées ou d’autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle

Sauf autorisation expresse prévue par cet accord ou par un autre accord souscrit avec Loïc Pénet, aucune partie ni aucun élément de ce site Web ou de son Contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par quelques moyens que ce soit ; ce site Web, son Contenu et tous les droits relatifs resteront la propriété exclusive de Loïc Pénet sauf autre disposition expresse. (Loi n°57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique)

Vous devrez indemniser Loïc Pénet, ses subsidiaires, ses bénéficiaires de licence de toute perte, dépense, coûts, dommages et intérêts encourus en raison de votre manquement au respect du présent Accord ou de l’usage non autorisé du Contenu et des droits relatifs à celui-ci.

Loïc Pénet vous adressera régulièrement des informations concernant son actualité ainsi que des informations concernant le site, susceptibles de vous intéresser. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, veuillez retourner le e-mail à l’expéditeur et votre adresse sera éliminée de la liste d’envoi.

Droits d’utilisation :

Lorsqu’une licence d’utilisation est accordée par Loïc Pénet, l’utilisation de l’image est spécifiée dans la facture et ne peut être utilisée pour un autre usage sans l’autorisation préalable de celui-ci. La licence d’utilisation vous spécifie le type de support, la langue et les territoires et le temps d’utilisation autorisés. Une licence accordée par Loïc Pénet ne constitue en aucun cas une déclaration de compatibilité d’utilisation de cette image avec d’autres contenus. Tout détournement entraînera la rupture du contrat de téléchargement et le déclenchement de poursuites devant les instances juridiques compétentes.

Tarifs :

Toute licence d’utilisation d’une image est soumise à tarification. Le coût est basé sur la définition de l’utilisation de l’image. Il sera calculé par des critères comme le nombre d’exemplaire, le type de support, la taille de reproduction, les territoires de diffusion et si l’utilisation demandée est exclusive ou non. Je calcule le coût en fonction des informations fournies par le bénéficiaire de licence. De fausses informations pourraient entraîner un surcoût par rapport au contrat établi et peuvent même conduire à l’annulation du contrat.

Crédits :

Pour toute publication d’une photographie sous licence, la mention @Loïc Pénet (Bololo) doit être mentionnée pour toute reproduction de son travail. L’emplacement privilégié pourla mentiont est sur le côté de l’image ou dans la section des remerciements et crédits photographiques. Pour toute utilisation publicitaire ou commerciale, nous demandons que le bénéficiaire de licence fasse son apparaître le crédit.

Images publiées :

Loïc Pénet demande de recevoir au moins deux exemplaires de toute publication contenant une reproduction d’image.

Désaccords et réclamations :

Les utilisateurs de ce site web acceptent que les termes cités ci-dessus sont issus de l’article du code du commerce et de la propriété intellectuelle et acceptent de s’y soumettre. Toute objection quant à ce contenu, doit être écrite et envoyée dans les 10 jours. Le présent contrat sera interprété selon la législation française aux contrats passés et exécutés en France. En cas de contestations à l’occasion du présent contrat ou de non exécution, les parties font attributions exclusives de juridictions aux tribunaux compétents de Lille ou du lieu de mon choix.